Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
Objet
Les présentes conditions régissent la vente des formations en ligne proposées sur ce site par la société Electronique Mesure Physique (EMP), SIREN 933 068 876 – R.C.S. Paris (ci-après « le vendeur »). [À COMPLÉTER : adresse du siège et coordonnées du vendeur ; faire valider juridiquement.]
Prix
Les prix sont indiqués dans la devise affichée sur chaque fiche. [À COMPLÉTER : régime de TVA applicable, mention « TVA non applicable » éventuelle, ou modalités de calcul des taxes.]
Commande et paiement
La commande est validée après confirmation du paiement par le prestataire Stripe. Un e-mail récapitulatif est adressé au client.
Accès aux formations
L'accès est ouvert dans l'espace client dès la confirmation du paiement. [À COMPLÉTER : durée d'accès, conditions d'utilisation, caractère personnel de l'accès.]
Droit de rétractation
[À COMPLÉTER : modalités du droit de rétractation applicables aux contenus numériques, conditions de renonciation en cas d'accès immédiat, formulaire de rétractation.]
Remboursement
[À COMPLÉTER : politique de remboursement.] Un remboursement entraîne la fermeture de l'accès à la formation concernée.
Facturation
[À COMPLÉTER : modalités d'émission et de mise à disposition des factures.]
Médiation et litiges
[À COMPLÉTER : médiateur de la consommation, droit applicable, juridiction compétente.]